Tendance impressionnante de la générosité, le mécénat artistique se développe très rapidement en France. Particuliers, entreprises, quel que soit leur statut ou leur budget, peuvent se lancer dans une aventure solidaire, d’un don simple à la conception d’une fondation d'art. Mais que veut dire exactement le concept ?
Que veut dire mécénat d’art ?
Le mécénat d’art est un don, d’un particulier ou d’une entreprise, à une certaine activité d’intérêt général. L’engagement peut être fait en nature, en argent (don de produits) ou bien en compétences, et décrire le domaine de l’art. Le mécénat ne définit pas une action réservée aux grandes entreprises ou aux riches seulement : 96 % des sociétés mécènes en art sont des PME ou des TPE. En France, il est encadré et encouragé par plusieurs dispositifs légaux. D’une action de générosité d’intuition, le mécénat comme celui de la fondation weiss peut devenir également un vrai outil stratégique, qui cherche à améliorer son impact sur une cause soutenue et à concevoir de la valeur immatérielle pour la société. Insertion par la création artistique, la préservation de patrimoines, bataille contre de nombreux points associés à l’art. Les projets appuyés par les mécènes comme Julien Weiss sont très variés. Afin d’entrer dans un système fiscal de mécénat, tous les porteurs de projets devront respecter plusieurs critères, dont les principaux sont la gestion désintéressée et l’intérêt général. Trouvez les détails sur fondsdotationweiss.com
Comment vérifier si un organisme bénéficie ou nom du mécénat déductible ?
Principalement, ce sont les organismes comme le Groupe Weiss qui reçoivent des dons qui vont apprécier s’ils remplissent ou non chaque condition pour bénéficier des dons de particuliers. Ce système est totalement déclaratif. Une délivrance de quelques reçus de dons aux œuvres relève alors de leur responsabilité. Dans le cadre du contrôle fiscal, les services fiscaux vont déterminer si le reçu a été mis à bon droit. Si un organisme délivre à tort le reçu, il peut encourir une amende de 25 % du coût du don. Par contre, un contribuable de bonne foi ne verra pas sa réduction d’impôt qui est remise en cause. Selon la loi, un organisme peut demander cependant, s’il le veut, à la Direction fiscale où son siège social a été établi, s’il relève entièrement des catégories tirant avantage du mécénat. La demande du « rescrit fiscal » devra être formulée essentiellement par écrit, en apportant les éléments nécessaires pour apprécier l’activité de cet organisme. Certaines modalités en sont décrites par l’instruction fiscale. Un formulaire est donc disponible à ce sujet. Ce genre de disposition sert à assurer à tous les organismes d’intérêt général et aux donateurs une meilleure sécurité juridique.
Comment se pratique alors le mécénat d’art ?
Pratiquer le mécénat sera encadrée par la Charte du mécénat, qui a été signé par certains acteurs du domaine. Confiance, respect mutuel, vous y trouvez les principes des relations de mécénat artistique. Le mécénat est encadré en France et est encouragé par le dispositif fiscal, dont s’inspirent de nos jours plusieurs pays. Un texte de référence est représenté par la loi relative au mécénat, aux fondations et aux associations appelées « Loi Aillagon ». Il permettra essentiellement aux particuliers et aux entreprises de limiter respectivement un bon pourcentage des dépenses de mécénat des impôts, sous quelques conditions. Depuis 1980, le mécénat artistique a évolué de manière considérable, ses métiers et sa reconnaissance aussi. Objectifs précis et clairs, évaluation de l’impact des dons, contrôle de l’usage des fonds, création de valeurs, engagement des employés, expression des cultures d’entreprise... Devenir mécène en art ne s’improvise pas. Précurseur de ce genre de mouvement, une enseigne spéciale a créé les toutes premières formations professionnelles dédiées aux mécènes, réunies actuellement dans l’Institut même. Cette enseigne est actuellement l’une des plus connues dans le domaine.